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question pour des champions
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Fred


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Masculin Lion (24juil-23aoû)

MessagePosté le: Ven 1 Oct - 12:08 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

Aux Seychelles on me demande d'être en régle avec le pays d'immatriculation de l'appareil: Very Happy

Peux t'on obtenir une équivalence licence ULM France /italie? Si oui comment. (cela évite de passer la théorie en italien Crying or Very sad ).
Une fois acquise la théorie dans une classe italienne est elle valable pour les autres (hélico ULM?).
Dans ce cas il n'y a plus que la pratique a passer avec un instructeur parlant Français ou Italien: QUI Rolling Eyes ?


Et surtout:

Comment faire pour immatriculer un ULM Helico en Italie Embarassed ?




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MessagePosté le: Ven 1 Oct - 12:08 (2010)    Sujet du message: Publicité

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Arnaud


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Masculin Verseau (20jan-19fev) 猴 Singe

MessagePosté le: Ven 1 Oct - 12:42 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

franchement, se compliquer la vie avec une immat italienne (et l'assurance qui va avec + quelques autres exigences que j'ai oubliées), ça me paraît une idée un peu dépassée, alors qu'il suffit de patienter encore quelques mois pour la classe 6 hélico soit créée en france.
Mais, bon, c'est vrai qu'en italie tu peux faire passer un R22 pour un ULM Shocked , ce qui ne sera pas possible en france...
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Fred


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MessagePosté le: Ven 1 Oct - 15:22 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

Un R22 pour un ULM????

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CH


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MessagePosté le: Ven 1 Oct - 18:52 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

http://www.yoyohelicopter.eu/

CH


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GP


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MessagePosté le: Ven 1 Oct - 19:27 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

mort de rire Laughing ;je vais deposer un dossier pour un Chinook....
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pour un mariage il faut 2 temoins,com pour un accident ou un duel.....


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Fred


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MessagePosté le: Ven 1 Oct - 19:54 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

GP va voir même si tu ne parles pas italien il ya un tableau comparatif ou il explose les perf du R22 et avec de la SP 95"benzina verde".

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GP


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Inscrit le: 04 Juin 2009
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MessagePosté le: Ven 1 Oct - 20:59 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

Attention,le record du R22 (le vrai ) est de 240km/h sur  un mile ,je crois (ya plusieurs records)dans le desert californien...les limitations sont là a cause du concept meme des pales: un longeron en D creux vissé a un support en alu moulé (en 7075 berk!)et 2 peaux collées;le moteur et la BTP peuvent supporter beaucoup + que les pales. Ce qui me fait marrer c'est le coté ulm du truc!! F.Robinson va envoyer les avocats (ya une etiquette "patent design" dans la cabine,ou un truc com ça)


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Fred


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Masculin Lion (24juil-23aoû)

MessagePosté le: Sam 2 Oct - 04:38 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

 Sacrés Italiens Ils auraient pu l'appeller Crusoe...
Si jai bien compris en italie il faut avoir une masse a vide inféreure a 500Kg (donc le chinook ne passe pas ...).
Ils prennent un R22 Virent les portes; changent le moteur (au passage ils gagnent en puissance utilisable) et là qu'est ce qui se passe.
Tu as un R22 avec 100KG de moins +++.
Pour l'avoir vécu ce n'est plus le même appareil, une fois que tu te retouve seul a bord ce n'est plus poussif et même que cela grimpe aux rideaux...
Donc c'est cohérent.
PAR CONTRE DE TETE L'ITALIE ET LA FRANCE C'EST ENCORE L'EUROPE et il va faloir que tout le monde se mette au diapason un jour ou l'autre.. Le seul moyen qu'a la DGAC d'empécher de voler des ULM italiens avec des pilotes francais (brevetés italien) c'est un texte qui dit (là c'est vieux..) que les appareils survolants je territoire f.. doivent êtres agréés ...en france  un truc comme ça... mais ça c'est franco français pas européen.

En tout cas super la photo le type a du se faire une P de frayeur ....


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Alain


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MessagePosté le: Sam 2 Oct - 09:38 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

Négatif, Fred !

La législation ULM est hors du contrôle de l'EASA (Annexe II), et reste donc sous contrôle strictement national. Dans ce cadre, et à l'intéàrieur de l'UE, chaque pays reste maître de sa réglementation. Et donc, un brevet/license ULM n'a aucune valeur hors du territoire national, ce qui implique également qu'il n'y ait pas d'équivalence.

Les États peuvent alors contourner ceci comme on le fait actuellement via des accords bilatéraux, autorisant formellement, assorti de conditions, un ulmiste de tel pays à voler dans tel autre avec sa license nationale.

Par contre, et ce pour des raisons n'ayant rien à voir avec l'ULM, il n'est pas permis de baser de manière permanente un appareil immatriculé/identifié dans un autre pays sur le territoire national. Il y a des durées variables selon les pays, permettant par exemple de venir voler en France pour des vacances, et vice-versa.

La Classe 6 n'existant formellement pas encore, il n'y a à ma connaissance pas encore d'accords bilatéraux la concernant.
_________________
Alain Lederer


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Fred


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MessagePosté le: Sam 2 Oct - 10:25 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

Merci Alain.
Donc l'exemple que je connais s'est fait "tomber" car le stationnement était permanent+ pas d'accords billatéraux...
Les raisons (pas permis de baser de manière permanente un appareil immatriculé/identifié dans un autre pays sur le territoire national) sont fiscales je suppose???
Concernant le PPL H il est valable ailleur (qu'en France)??
Fred


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GP


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MessagePosté le: Sam 2 Oct - 11:20 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

tu px baser un appareil etranger(CDN) en france:soit tu es "etranger" soit tu sors du territoire souvent,soit tu acquites les taxes aux impots...l'ideal (c ce que je compte faire bientot) c d'avoir une licence N + un helico N,acquiter la taxe et passer le medical chez un toubib agréé FAA(tous les 2ans),et entretenir le taxi dans un bouclard agréé( en N , ya des trucs qu'on peut faire soi meme;ça existe pas en europe) En CNRA,ya des accords aussi entre pays....normalement le PPLH est valable en europe ....et aux USA apres passage du medical et un petit tampon a une tour de controle de là bas...
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Rotor


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MessagePosté le: Sam 2 Oct - 11:25 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

Alain a écrit:

Négatif, Fred !

La législation ULM est hors du contrôle de l'EASA (Annexe II), et reste donc sous contrôle strictement national. Dans ce cadre, et à l'intéàrieur de l'UE, chaque pays reste maître de sa réglementation. Et donc, un brevet/license ULM n'a aucune valeur hors du territoire national, ce qui implique également qu'il n'y ait pas d'équivalence.

Les États peuvent alors contourner ceci comme on le fait actuellement via des accords bilatéraux, autorisant formellement, assorti de conditions, un ulmiste de tel pays à voler dans tel autre avec sa license nationale.

Par contre, et ce pour des raisons n'ayant rien à voir avec l'ULM, il n'est pas permis de baser de manière permanente un appareil immatriculé/identifié dans un autre pays sur le territoire national. Il y a des durées variables selon les pays, permettant par exemple de venir voler en France pour des vacances, et vice-versa.

La Classe 6 n'existant formellement pas encore, il n'y a à ma connaissance pas encore d'accords bilatéraux la concernant.
1/ CONVENTION de CHICAGO 12 décembre 1944

 NATIONALITÉ DES AÉRONEFS

 Article 17

 Les aéronefs ont la nationalité de l'État dans lequel ils sont immatriculés.

 Article 33

 Reconnaissance des certificats et licences

 Les certificats de navigabilité, ainsi que les brevets d'aptitude et les licences délivrés ou validés par l'État contractant dans lequel l'aéronef est immatriculé, seront reconnus valables par les autres États contractants.


2/ Le marché commun européen : Les biens, les services, les capitaux et les personnes (on parle des « quatre libertés ») y circulent librement ;
initiée en 1957 par le Traité de Rome.


3/ Code de l'aviation civile Française
 
Article L121-6

Les rapports juridiques entre les personnes qui se trouvent à bord d'un aéronef en circulation sont régis par la loi de l'Etat d'immatriculation de cet aéronef toutes les fois que la loi territoriale serait normalement compétente.



4/ Instruction Ministérielle du 14 novembre 2000 relative aux conditions de circulation en France des aéronefs ultralégers motorisés européens :

Tout ULM utilisé habituellement dans un Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen, et identifié ou immatriculé dans cet Etat, est autorisé à circuler à titre privé au-dessus du territoire français sous réserve que :

a) L'ULM dispose d'une autorisation de vol délivrée par cet Etat ou par un organisme ayant reçu délégation de cet Etat, sur la base de la conformité à une norme technique de sécurité ;

b) Le pilote soit titulaire d'une licence valide dans cet Etat pour l'ULM considéré.

L'ULM doit être utilisé suivant les règles et limitations fixées par l'Etat d'origine dans les limites des règles françaises applicables.


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Fred


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Masculin Lion (24juil-23aoû)

MessagePosté le: Sam 2 Oct - 11:49 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

L'ULM doit être utilisé suivant les règles et limitations fixées par l'Etat d'origine dans les limites des règles françaises applicables
Ce qui veux dire qu'aujourd'huit un hélicoptére ULM italien americain ou autre n'a pas le droit de voler en France (j'en ai vu 2..)


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Alain


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Masculin Lion (24juil-23aoû)

MessagePosté le: Sam 2 Oct - 12:35 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

Oui Fred, la TVA bien entendu :0) d'une part, d'autre part le domicile officiel permanent de la personne en question.

Un hélico italien (I-9999) ne peut actuellement que voler dans son pays. Et il n'y a pas d'hélicos correspondants à nos classes ULM aux USA. Ce qui ne veut pas dire que l'on en voit jamais :0))))

Il existe pas mal de cas identiques, pouvant poser problème, par exemple:
L'italie accepte les 914 pour les multiaes, la France pas.
La france accepte les ULM sans radio, d'autres pays pas.
La France permet de voler en multi sans parachute, c'est une obligation dans d'autres pays...
etc... dont certains cas résolus via accords bilatéraux.

Dans la réalité, les voyageurs au long cours ont tous radio et transpondeur, oublient l'identification pour ne communiquer que l'immatriculation, et basta, on vole partout :0)
_________________
Alain Lederer


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Fred


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MessagePosté le: Sam 2 Oct - 13:08 (2010)    Sujet du message: question pour des champions Répondre en citant

Heu... Si I veux dire italie je suis même monté a bord....
En tout cas les infos sont parfaites. Merci a vous.
A la dgac ils risquent d'être surpris du nombre de demandes d'immat à l'ouverture de la classe.... Laughing


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